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LIVRE 2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 )

{ARTICLEArticle CO 40 : Enfouissement maximal

Sauf dispositions particulières prévues dans la suite du présent règlement l'établissement ne doit comprendre qu'un seul niveau de sous-sol accessible au public et son point le plus bas doit être au plus à 6 mètres au-dessous du niveau moyen des seuils extérieurs. S}